Politique de confidentialité

Politique relative aux Cookies

ZENCHEF ET Les Princes

En vigueur depuis le : 26 Mai 2018

La présente politique relative aux cookies (ci-après, la « Cookie Policy ») décrit les différents types de cookies que nous utilisons sur nos sites / bookings.zenchef.com (ci-après, le « Site ») et la manière dont vous pouvez paramétrer ces cookies.

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3.COMMENT PARAMETRER LES COOKIES ?

Vous pouvez facilement supprimer, désactiver ou accepter à tout moment les cookies de notre Site en configurant les paramètres de votre navigateur.

Chaque navigateur (Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome etc.) à son propre mode de configuration de cookies. Pour connaître la procédure à suivre concernant votre navigateur rendez-vous sur le site :http://www.allaboutcookies.org/fr/gerer-les-cookies/.

Si vous utilisez différents ordinateurs, smartphones et/ou tablettes n’oubliez pas de configurer chaque équipement de manière à ce que chacun d’eux corresponde à vos préférences en termes de cookies.

4.NOTRE SITE FONCTIONNERA-T-IL TOUJOURS SANS COOKIES ?

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5. D’AUTRES QUESTIONS ?

Si vous avez d’autres questions, contactez-nous :

- par email à l’adresse suivante : privacy@zenchef.com

- par courrier à l’adresse postale suivante :

Zenchef,

63 avenue de Villiers

75017 Paris

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 528 389 794,

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE PRESTATION

Dernière modification : 20 juin 2024

1. PARTIES ET OBJET

Les présentes conditions générales d'utilisation de services (ci-après dénommées « CGU ») sont conclues entre d'une part , au capital de €, immatriculé au RCS de sous le numéro , ayant son siège social au , numéro de TVA : , email : -, (ci-après dénommé le « Restaurant ») et d'autre part, la personne physique souhaitant utiliser les Services proposés par le Restaurant (ci-après dénommée « Vous » ou l'« Utilisateur »), ci-après dénommés ensemble les « Parties ».

Les services pouvant Vous être proposés par le Restaurant au titre des présentes CGU sont ceux décrits à l'article « Caractéristiques des Services » des présentes CGU, à savoir :

la réservation en ligne et/ou la prise de commande en « click and collect » (c'est-à-dire commande à retirer auprès du Restaurant) et/ou
la consultation du menu et le paiement à table et/ou
la formulation d'avis en ligne.

ci-après ensemble dénommés les « Services » (en fonction des Services effectivement proposés et choisis par le Restaurant et des paramétrages qu'il peut effectuer).

Les présentes CGU définissent les conditions d'utilisation de ces Services, ainsi que les droits et obligations du Restaurant et de l'Utilisateur.

2. ACCEPTATION ET OPPOSABILITÉ DES CGU

Le bénéfice des Services nécessite votre consultation, votre compréhension et votre acceptation des présentes CGU. Vous déclarez et reconnaissez (i) être majeur ou mineur émancipé et avoir la pleine capacité juridique Vous permettant de Vous engager au titre des présentes CGU, et en garantissez le Restaurant et (ii) avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des caractéristiques des Services, ainsi que des prérequis nécessaires pour leur utilisation. Vous êtes seul responsable du choix d'utiliser les Services.

Une telle acceptation des CGU vaut acceptation et opposabilité à votre égard desdites CGU.

3. CARACTÉRISTIQUES DES SERVICES

A titre liminaire, il est précisé que l'utilisation des Services nécessite une connexion internet, les frais d'une telle connexion demeurant à votre charge exclusive.

Les Services sont fournis par le Restaurant grâce à une solution logicielle conçue et développée par la société Zenchef.

Les Services étant d'exécution immédiate, la date de fourniture des Service est la date à laquelle Vous les utilisez.

3.1 SI VOUS RÉSERVEZ EN LIGNE OU COMMANDEZ EN « CLICK AND COLLECT » (CF. COMMANDE AVEC RETRAIT AUPRÈS DU RESTAURANT)

Les stipulations prévues ci-après Vous sont applicables uniquement si Vous procédez à la réservation en ligne dans le Restaurant ou si Vous procédez à une commande en « click and collect » via le module de réservation en ligne et de commande en « click and collect » prévu à cet effet (ci-après le « Module de réservation »).

3.1.1 ACCÈS AU MODULE DE RÉSERVATION

La réservation ou la commande en « click and collect » auprès du Restaurant peut se faire via différents canaux :

Via le Module de réservation intégré directement sur ou rendu accessible depuis le site internet du Restaurant ou de partenaires
Via les services de réservation proposés par des sociétés tierces qui interagissent et/ou sont interconnectés avec le Module de réservation
Via l'application mobile Zenchef renvoyant au Module de réservation (étant précisé que, dans cette hypothèse, Vous devez Vous connecter préalablement à votre compte utilisateur sur ladite application).

3.1.2 RÉSERVATION AU SEIN DU RESTAURANT VIA LE MODULE DE RÉSERVATION

3.1.2.1 Modalités de réservation

Une fois sur le Module de réservation, Vous pouvez choisir le nombre de couverts, ainsi que la date et l'heure de réservation souhaitées (pour les dates et heures auxquelles le Restaurant est ouvert uniquement). Vous pourrez également choisir la salle dans laquelle Vous souhaitez être installés si le Restaurant active cette fonctionnalité.

Il est précisé que les fonctionnalités associées aux demandes de réservation par l'intermédiaire du Module de réservation dépendent du paramétrage du Module de réservation effectué par le Restaurant.

Il vous sera alors demandé de fournir les informations suivantes :

Civilité
Prénom
Nom
Téléphone
Email
Commentaires (à titre facultatif)

3.1.2.2 Prépaiement ou Empreinte bancaire

Afin de valider votre demande de réservation et d'éviter les annulations tardives ou le défaut de présentation à la date et à l'heure prévues au titre de la réservation, le Restaurant peut Vous demander :

de fournir vos coordonnées bancaires aux fins de prise de votre empreinte bancaire ; aucune somme ne sera prélevée au moment de votre demande de réservation mais la somme qui aura préalablement été déterminée par le Restaurant le sera si Vous ou tout ou partie de vos convives ne vous présentez pas à la date et l'heure à laquelle Vous avez réservé ou si vous annulez votre réservation de manière tardive, selon les indications qui seront précisées sur le Module de réservation le cas échéant (ci-après l' « Empreinte bancaire ») ou
de payer d'avance, au moment de votre demande de réservation, à titre d'arrhes, une somme par participant, selon les indications qui seront précisées sur le Module de réservation le cas échéant (ci-après le « Prépaiement »).

Dans ces cas, Vous serez informé(e) sur le Module de réservation :

de la somme, objet du Prépaiement ou de l'Empreinte bancaire (étant précisé que ce montant est déterminé par le Restaurant et indiqué en euros, toutes taxes comprises et service compris)
des moyens de paiement autorisés (étant précisé qu'il Vous incombe de fournir des coordonnées bancaires en cours de validité à la date demandée pour la réservation)
du délai dans lequel Vous pouvez annuler librement et sans frais le cas échéant votre demande de réservation et du délai au-delà duquel l'annulation sera considérée comme tardive (cf. pas de remboursement du Prépaiement ou prélèvement définitif du montant convenu au moyen de votre Empreinte bancaire).

Le Restaurant peut Vous demander un Prépaiement ou une Empreinte bancaire après votre réservation via le Module de réservation (dans le cas où une telle demande n'aurait pas été formulée au moment de la réservation) ou lorsque le Restaurant saisit votre demande de réservation dans son back-office adossé au Module de réservation (par exemple, lorsque Vous effectuez une réservation par téléphone auprès du Restaurant).

Dans ces hypothèses, un message (email ou sms) Vous sera adressé pour que vous informer :

de la somme, objet du Prépaiement ou de l'Empreinte bancaire
des moyens de paiement autorisés
du délai dans lequel Vous pouvez annuler librement et/ou du délai au-delà duquel l'annulation sera considérée comme tardive (cf. pas de remboursement du Prépaiement ou prélèvement du montant convenu au moyen de votre Empreinte bancaire).

En outre, en cas d'augmentation du nombre de couverts demandés lors de la réservation, une autorisation complémentaire pour votre Empreinte bancaire ou un montant complémentaire au titre du Prépaiement pourra Vous être demandé(e), selon le processus décrit ci-dessus.

Dans tous les cas, le Prépaiement ou l'Empreinte bancaire se réalisent via le système de paiement sécurisé utilisé par le Restaurant (Zenchef ou Stripe notamment).

Vous consentez au recueil et à l'utilisation de votre Empreinte bancaire par le Restaurant ou à la réalisation de ce Prépaiement par la communication des informations figurant sur votre carte bancaire. Le procédé d'Empreinte bancaire dépend du mode de fonctionnement de votre banque.

La demande de réservation n'est considérée comme définitive qu'à compter de l'acceptation du Prépaiement ou de l'Empreinte bancaire par le Restaurant.

En cas d'annulation tardive ou de défaut de présentation à la date et à l'heure prévues au titre de la réservation (en fonction du paramétrage réalisé par le Restaurant et des indications qui Vous seront fournies lors de votre demande de réservation), le Prépaiement restera acquis au Restaurant ou le montant défini pour l'Empreinte bancaire sera effectivement prélevé.

Si vous diminuez le nombre de couverts demandés lors de la réservation, Vous êtes informé(e) que l'excédent versé au titre du Prépaiement vous sera remboursé ou que l'autorisation pour votre Empreinte bancaire sera réduite au prorata.

Si Vous honorez votre réservation, et à l'issue de votre repas :

le montant versé au titre d'un Prépaiement reste acquis au Restaurant et vous ne devrez régler sur place au Restaurant que le solde dû au titre de votre addition le cas échéant (en cas de consommations excédant le montant convenu au titre du Prépaiement)
votre Empreinte bancaire ne sera pas conservée et Vous devrez régler sur place votre addition totale auprès du Restaurant.

En revanche, si le montant versé au titre du Prépaiement est supérieur à votre addition (par exemple, si le nombre de convives effectivement présents est inférieur à celui renseigné lors de la réservation), il ne sera procédé à aucun remboursement.

En tout état de cause, en cas d'expiration, de perte, de vol, de manque de fonds sur le moyen de paiement que Vous avez fourni pour le Prépaiement ou pour l'Empreinte bancaire ou de difficulté technique affectant le bon fonctionnement du Service et empêchant le prélèvement des fonds ou la prise d'empreinte bancaire, Vous Vous engagez à régler les sommes dues au titre de votre réservation au Restaurant, par tout moyen mis à votre disposition par le Restaurant, et selon les modalités qui Vous seront indiquées par le Restaurant.

3.1.2.3 Finalisation de la réservation

Lorsqu'un Prépaiement ou une Empreinte bancaire Vous est demandé(e) et une fois que Vous aurez saisi / sélectionné les informations requises pour procéder à une demande de réservation :

Vous aurez accès à un écran récapitulatif de votre demande de réservation, Vous permettant de visualiser votre demande et son prix et de corriger d'éventuelles erreurs avant de la valider
il Vous sera demandé d'accepter les présentes CGU et de cliquer sur le bouton de validation
puis, le module de paiement comportant le formulaire de saisie s'affichera, Vous permettant de renseigner vos données de paiement et Vous devrez cliquer sur le bouton de validation pour finaliser votre demande de réservation
à l'issue de ces étapes, une page récapitulative de votre demande de réservation sera affichée.

Si aucun Prépaiement ni Empreinte bancaire n'est demandé(e), et une fois que Vous aurez saisi / sélectionné les informations requises pour procéder à une demande de réservation, Vous devez accepter les présentes CGU et cliquer sur le bouton de validation pour finaliser votre demande de réservation.

En toute hypothèse, si le Restaurant a activé la fonctionnalité de validation des réservations, la demande de réservation ne sera confirmée qu'après son acceptation par le Restaurant. A titre d'illustration, votre demande de réservation pourra être refusée si le Restaurant n'a pas la capacité en termes de place pour Vous accueillir à la date et à l'heure souhaitée.

En cas de refus par le Restaurant de la demande de réservation, aucun Prépaiement ne sera effectué et l'Empreinte bancaire sera supprimée (lorsqu'un tel Prépaiement ou une telle Empreinte bancaire est demandé(e)).

Plusieurs emails ou sms pourront Vous être envoyés suite à votre demande de réservation via le Module de réservation, en fonction des choix que Vous aurez exprimés le cas échéant et des paramétrages réalisés par le Restaurant : email ou sms accusant réception de la demande de réservation, email ou sms de confirmation de la réservation, email ou sms demandant de reconfirmer la réservation et email ou sms visant à recueillir votre avis suite à la réservation (s'agissant de ces demandes d'avis, Vous êtes invité(e) à Vous reporter à l'article « Si vous formulez un avis en ligne » ci-dessous).

3.1.3 COMMANDE EN « CLICK AND COLLECT » VIA LE MODULE DE RÉSERVATION

Le Restaurant peut proposer de passer une commande en « click and collect ».

Une fois sur le Module de réservation, Vous pouvez choisir les plats et articles que Vous souhaitez commander au sein du menu proposé par le Restaurant, ainsi que la date et l'heure de retrait souhaités de la commande auprès du Restaurant. Vous êtes informé(e) que les prix appliqués aux plats et articles proposés sont déterminés sur la base des tarifs indiqués par le Restaurant, étant précisé que ces tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et service compris.

Les demandes de commande en « click and collect » ne pourront concerner que des dates et heures auxquelles le Restaurant est ouvert. Les fonctionnalités et les créneaux associés au « click and collect » par l'intermédiaire du Module de réservation dépendent du paramétrage du Module de réservation effectué par le Restaurant.

Il vous sera alors demandé de fournir les informations suivantes :

Civilité
Prénom
Nom
Téléphone
Email
Commentaires (à titre facultatif)

voire d'autres informations que le Restaurant pourrait vous demander. A cet égard, le Restaurant est libre de paramétrer le Module de réservation en ajoutant des champs de collecte de données et/ou en activant ou non certaines fonctionnalités. En particulier, le Restaurant peut déterminer les modalités de confirmation de la commande ou encore décider si la commande doit être réglée en ligne lors de la passation de commande via le Module de réservation ou sur place lors du retrait de la commande.

A ce titre, si le Restaurant a activé la fonctionnalité de validation des commandes, la commande ne sera confirmée qu'après son acceptation par le Restaurant. A titre d'illustration, votre commande pourra être refusée si le Restaurant n'a pas la capacité de préparer votre commande. En cas de refus de la commande par le Restaurant, le paiement que Vous auriez effectué via le Module de réservation le cas échéant Vous sera remboursé.

Comme évoqué ci-dessus, le prix est dû au Restaurant (i) au moment de la validation définitive de la commande via le Module de réservation, lors de la complétion du module de paiement dédié, étant précisé que dans ce cas les moyens de paiement autorisés Vous seront indiqués sur ce module et que Vous êtes débité immédiatement sur le compte bancaire adossé au moyen de paiement utilisé dans ledit module ou (ii) sur place, directement auprès du Restaurant, en fonction des moyens de paiement acceptés par ce dernier.

En tout état de cause, lorsqu'un paiement de votre commande Vous est demandé sur le Module de réservation, et une fois que Vous aurez saisi / sélectionné les informations requises pour procéder à une demande de commande :

Vous aurez accès à un écran récapitulatif de votre demande de commande, Vous permettant de visualiser votre demande et son prix et de corriger d'éventuelles erreurs avant de la valider
il Vous sera demandé d'accepter les présentes CGU et de cliquer sur le bouton de validation
puis, le module de paiement comportant le formulaire de saisie s'affichera, Vous permettant de renseigner vos données de paiement et Vous devrez cliquer sur le bouton de validation pour finaliser votre demande de commande
à l'issue de ces étapes, une page récapitulative de votre demande de commande sera affichée.

Si aucun paiement n'est demandé sur le Module de réservation (c'est-à-dire si Vous devez régler votre commande directement sur place auprès du Restaurant, lors du retrait de votre commande) et une fois que Vous aurez saisi / sélectionné les informations requises pour procéder à une demande de commande, Vous devez accepter les présentes CGU et cliquer sur le bouton de validation.

En toute hypothèse, plusieurs emails ou sms pourront Vous être envoyés suite à votre commande en « Click and collect » via le Module de réservation, en fonction des choix que Vous aurez exprimés le cas échéant et des paramétrages réalisés par le Restaurant : email ou sms accusant réception de la commande, email ou sms de confirmation de la commande, email ou sms demandant de reconfirmer la commande et email ou sms visant à recueillir votre avis suite à la commande (s'agissant de ces demandes d'avis, Vous êtes invité(e) à Vous reporter à l'article « Si vous formulez un avis en ligne » ci-dessous).

3.1.4 MODIFICATION DE VOTRE RÉSERVATION

Si le Restaurant a activé cette fonctionnalité du Module de réservation et en fonction des paramétrages réalisés par le Restaurant, il pourra Vous être proposé de modifier en ligne votre réservation sans frais lorsque cette modification intervient avant un certain délai précédant la date de réservation. Dans cette hypothèse, un lien prévu à cet effet Vous sera transmis dans les messages (email ou sms) qui pourront Vous être adressés à l'issue de votre demande de réservation.

En revanche, les réservations associées à une Empreinte bancaire ou à un Prépaiement ne peuvent pas être modifiées en ligne.

En outre, un tel process de modification en ligne n'existe pas pour les commandes en « Click and collect » effectuées auprès du Restaurant.

3.1.5 ANNULATION DE VOTRE RÉSERVATION OU DE VOTRE COMMANDE

Si le Restaurant a activé cette fonctionnalité du Module de réservation et en fonction des paramétrages réalisés par le Restaurant, il pourra Vous être proposé d'annuler en ligne votre réservation ou votre commande sans frais lorsque cette annulation intervient avant un certain délai précédant la date de réservation ou de commande. Dans cette hypothèse, un lien prévu à cet effet Vous sera transmis dans les messages (email ou sms) qui pourront Vous être adressés à l'issue de votre demande de réservation ou de votre commande.

Dans ce cas, si vous avez réalisé un Prépaiement, il vous sera en principe remboursé et si votre Empreinte bancaire avait été demandée, elle sera supprimée et aucun prélèvement ne sera effectué par le Restaurant. Dans cette situation, les modalités d'application de cette faculté d'annulation Vous seront alors clairement indiquées sur le Module de réservation et/ou dans les messages (ex : email ou sms) accusant réception de votre demande de réservation ou de votre commande.

3.2 SI VOUS PROCÉDEZ À LA CONSULTATION DU MENU OU AU PAIEMENT À TABLE

Le Restaurant peut proposer (en fonction des paramétrages et des Services effectivement souscrits par le Restaurant) :

de consulter le menu en ligne, sur votre navigateur, et/ou
de payer l'addition à table au moyen du module de paiement accessible en scannant le QR code prévu à cet effet et positionné sur votre table (ci-après le « Module de paiement à table »),

étant précisé que Vous pouvez utiliser ce Service en mode « invité » ou en Vous connectant à votre compte Zenchef que Vous aurez préalablement créé.

Les stipulations ci-après Vous sont applicables uniquement si Vous procédez à la consultation du menu ou au paiement à table.

3.2.1 SCAN DU QR CODE

Vous pouvez consulter le menu du Restaurant en scannant le QR code prévu à cet effet et positionné sur Votre table au moyen de votre téléphone portable (sous réserve qu'il s'agisse d'un smartphone). Dans ce cas, votre navigateur s'ouvrira et Vous pourrez consulter ce menu en ligne.

Une fois votre commande passée auprès du personnel du Restaurant, celle-ci est automatiquement enregistrée dans le logiciel de caisse du Restaurant qui est interconnecté avec le Module de paiement à table.

Il pourra Vous être proposé de régler votre addition en ligne, par l'intermédiaire du Module de paiement à table. Dans ce cas, en scannant le QR Code accessible sur votre table au moyen de votre téléphone portable (sous réserve qu'il s'agisse d'un smartphone), votre navigateur s'ouvre et Vous accédez à l'addition afférente à votre commande en ligne, comportant le détail des consommations de votre table.

Vous pourrez procédez au paiement des consommations en « mode invité » ou en Vous connectant à votre compte Zenchef. Si Vous ne disposez pas encore d'un compte Zenchef, Vous pourrez en créer un lors du paiement de votre addition via le Module de paiement à table.

Vous êtes informé(e) que les prix indiqués sur le menu ont été déterminés par le Restaurant et que ceux figurant sur l'addition accessible en ligne par l'intermédiaire du Service sont déterminés sur la base des tarifs indiqués par le Restaurant sur son menu, en fonction des plats, et plus généralement des articles que Vous aurez commandés à votre table.

De manière générale, ces prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et service compris.

3.2.2 VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ DE L'ADDITION À VOTRE COMMANDE

Nous attirons votre attention sur le fait que des erreurs peuvent naître lors de la saisie de votre commande ou de l'affichage de votre addition (notamment en raison d'un problème technique). Vous devez donc Vous assurer avant tout paiement que l'addition correspond bien à votre commande et, en cas d'erreur, en avertir le Restaurant.

Si le montant de l'addition est conforme à vos consommations, et en fonction des choix que Vous aurez exprimés concernant son règlement (notamment partage ou non de son règlement), vous devrez valider le montant que Vous souhaitez payer en cliquant sur le bouton de validation prévu à cet effet.

3.2.3 PARTAGE DU RÈGLEMENT DE L'ADDITION

Lors du règlement de l'addition au moyen du Module de paiement, Vous avez le choix parmi les options suivantes :

sélectionner la totalité des produits (plats, boissons, etc.) ou uniquement l'un d'entre eux
divisant la note en plusieurs parts
divisant le prix d'un produit en plusieurs parts
taper manuellement le montant précis que vous réglez (exemple : je souhaite payer 15 euros sur la totalité de l'addition).

Lors du partage de l'addition avec d'autres utilisateurs, ceux-ci doivent également scanner le QR code de la même table et accepter les présentes CGU pour payer leur part en procédant à la même opération telle que décrite au présent article relatif à l'utilisation du Module de paiement à table. Le cumul des sommes payées par Vous et les autres utilisateurs doit in fine être égale à la somme qui devait être payée avant d'avoir procédé au partage du règlement de l'addition conformément au présent article.

3.2.4 NOTE

Une confirmation de paiement comportant une note Vous sera envoyée par email. Vous devez donc renseigner votre adresse email pour ce faire. A défaut, la note ne pourra pas vous être communiquée et vous ne pourrez pas finaliser le parcours sur le Module de paiement à table.

Sur cet écran, il Vous sera également demandé d'accepter les présentes CGU et de cliquer sur le bouton de validation pour passer à l'étape suivante.

Votre attention est attirée sur le fait que la note qui Vous sera ainsi adressée comportera le détail de vos consommations uniquement dans l'hypothèse où Vous auriez sélectionné des produits (plats, boissons, etc.) pour le règlement de l'addition.

3.2.5 POURBOIRE

Vous aurez la possibilité de laisser un « pourboire » au Restaurant en sélectionnant un montant proposé par le Restaurant ou en saisissant un montant libre, et que vous réglerez lorsque Vous procéderez au règlement de votre addition.

3.2.6 PAIEMENT

Pour procéder au paiement de tout ou partie de l'addition et du pourboire le cas échéant, selon les choix que Vous aurez exprimés dans les conditions et selon les modalités susvisées, Vous devez saisir les données de paiement requises à cet effet et/ou procéder aux actions requises à cet effet, en fonction du moyen de paiement choisi et selon les indications figurant sur la page de paiement, puis cliquer sur le bouton de validation.

Le paiement se réalise par le système de paiement sécurisé utilisé par le Restaurant (Zenchef).

Il est précisé que les moyens de paiement acceptés pour payer l'addition par l'intermédiaire du Module de paiement à table peuvent être les suivants : Carte American Express, carte bancaire, Mastercard, carte bleu, Google Pay Apple Pay et/ou Carte Swile, en fonction des moyens de paiement effectivement mentionnés sur la page de paiement sur le Module de paiement à table.

Au moment de l'opération de paiement, il pourra Vous être demandé de confirmer votre identité ou la validité de l'utilisation de votre instrument de paiement au moyen d'un procédé d'authentification forte au sens du code monétaire et financier.

En outre, le prix dû au titre de l'addition et du pourboire le cas échéant auprès du Restaurant, selon les choix que Vous aurez exprimés dans les conditions et selon les modalités susvisée, est dû par l'Utilisateur au moment de la complétion du Module de paiement à table et de la validation du paiement, ce prix étant (i) débité immédiatement à compter de la validation du paiement sur le compte bancaire adossé au moyen de paiement utilisé dans ledit Module de paiement à table ou (ii) déduit immédiatement à compter de la validation du paiement de votre solde de titres-restaurant lorsque vous utilisez un tel moyen de paiement.

En toute hypothèse, les données que Vous renseignez lors de l'utilisation du Module de paiement à table Vous engagent. Le Restaurant n'est pas responsable au titre d'erreurs que vous auriez commises s'agissant des informations que vous avez renseignées lors de l'utilisation du Module de paiement à table.

A l'issue de ces étapes, une page récapitulative confirmant votre paiement sera affichée.

3.3 SI VOUS FORMULEZ UN AVIS EN LIGNE

Ce paragraphe s'applique à Vous si Vous formulez un avis en ligne via le formulaire de collecte prévu à cet effet.

A l'issue de votre expérience au sein du Restaurant (cf. après avoir consommé des produits proposés par le Restaurant), Vous pourrez laisser votre avis au moyen du formulaire de collecte prévu à cet effet :

soit sur la page qui s'affiche après le paiement à table sur le Module de paiement à table,
soit en cliquant sur le bouton « Donner mon avis » qui vous est adressé par email ou par sms après votre venue au Restaurant.

L'avis sollicité porte sur la prestation de restauration effectivement délivrée par le Restaurant. Vous pouvez ainsi donner une note à votre expérience et rédiger des commentaires associés.

Aucune contrepartie ni aucun avantage ne Vous est consenti(e) en échange du dépôt d'un avis.

Le Restaurant peut décider que les avis et commentaires qui lui sont laissés soient publiés sur son site internet ou sur d'autres supports de communication (notamment sur les sites ou applications mobiles sur lesquels il est référencé).

Vous vous engagez à ne pas saisir d'avis ou de commentaires susceptibles de porter atteinte à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits des tiers, ou encore de contrevenir aux dispositions légales en vigueur. A ce titre, Vous vous engagez notamment à faire preuve de vigilance et de mesure dans les commentaires que Vous laissez, et notamment Vous devez vous assurer que vos propos ne sont pas diffamatoires ni dégradants ou injurieux, et plus généralement à respecter les stipulations prévues aux présentes CGU, et notamment à l'article « Interdictions ».

Le Restaurant pourra procéder à un contrôle et à une modération a posteriori des commentaires qui lui sont laissés, et supprimer les commentaires contraires aux présentes CGU. Il a la possibilité de répondre à votre avis ou commentaire.

Une fois votre avis ou commentaire laissé, Vous ne disposez pas de fonctionnalités qui vous permettrait de le modifier.

Si votre avis ou commentaire n'est pas publié, il appartient au Restaurant de vous informer des raisons qui justifient son rejet, étant précisé que votre avis peut en principe être rejeté ou supprimé en cas raison d'une violation des CGU ou des dispositions applicables.

4. INTERDICTIONS

En utilisant les Services, il Vous est interdit de :

renseigner des informations erronées
diffuser ou saisir des contenus à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, à caractère raciste, xénophobe ou de manière générale tout contenu qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur ou à l'ordre public
procéder à toute action ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à l'intégrité, à la confidentialité, à la sécurité, à la disponibilité ou à la qualité des Services
contrefaire ou utiliser les produits, logos, marques ou tout autre élément protégé par des droits de propriété intellectuelle et qui sont la propriété du Restaurant ou de la société Zenchef
pratiquer de l'ingénierie inversée, décompiler, désassembler, déchiffrer ou tenter d'obtenir le code source utilisé pour fournir tout ou partie des Services
utiliser des logiciels ou appareils manuels ou automates, robots ou autre moyen pour accéder, explorer, extraire ou indexer tout ou partie des données traitées dans le cadre des Services
réaliser toute action qui serait contraire aux présentes CGU et, de manière générale, toute action susceptible de caractériser une infraction pénale ou une faute civile.

5. SÉCURITÉ

Vous déclarez et reconnaissez disposer de la compétence technique pour utiliser les Services.

A cet égard, Vous garantissez que vous disposez des connaissances et des compétences nécessaires en vue d'une bonne utilisation des Services et des fonctionnalités associées, conformément aux dispositions légales et/ou réglementaires qui Vous sont applicables.

Vous vous engagez à prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de vos propres données et / ou logiciels, et notamment pour les préserver de la contamination par des éventuels virus, codes malveillants, agents nocifs, ou toutes autres technologies nuisibles ou infections logiques.

Vous vous engagez à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique des Services ou du système informatique du Restaurant et/ou de Zenchef.

Des systèmes de traitement automatisés de données sont adossés aux Services. Il Vous est notamment interdit d'accéder ou de vous maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie de ces systèmes de traitement automatisés de données. Notamment, Vous vous interdisez d'utiliser une méthode d'accès autre que les interfaces et modules mis à votre disposition dans le cadre de la fourniture des Services.

Vous vous engagez à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes, ni réaliser toutes opérations, qui pourraient avoir pour objet ou pour effet de perturber, d'entraver, d'interférer, de fausser ou d'interrompre le fonctionnement normal et/ou la sécurité des Services, ou encore qui imposeraient une charge disproportionnée sur les infrastructures et systèmes associés.

Vous vous engagez à ne pas extraire, à des fins commerciales ou non expressément autorisées, tout ou partie des informations ou des données présentes dans le cadre de la fourniture des Services, ainsi qu'à ne pas utiliser un robot, notamment d'exploration (crawler ou spider), un logiciel, un système automatisé, un script, un programme, une application, ou tout autre moyen permettant d'extraire ou d'indexer tout ou partie du contenu des interfaces et modules utilisés dans le cadre de la fourniture des Services.

Vous devez également veiller à ne pas introduire de virus, code malveillant ou tout(e) autre agent nocif, infection logique ou technologie nuisible pouvant affecter les Services ou les fonctionnalités qui y sont proposées, mais également les infrastructures et systèmes associés.

Le Restaurant s'engage quant à lui à déployer des mesures appropriées pour assurer la sécurité de l'accès aux Services et pour tenter d'empêcher que toute personne non autorisée y ait accès.

6. RESPONSABILITÉ

Le Restaurant est responsable uniquement des dommages directs dûment prouvés subis par l'Utilisateur en relation avec l'utilisation des Services. Les dommages indirects sont expressément exclus.

En outre, les Parties conviennent que le Restaurant n'est pas responsable :

des dommages résultant d'un cas de force majeure, de votre fait (par exemple : utilisation anormale ou mauvaise utilisation, en ce incluant une utilisation non conforme aux présentes CGU ou utilisation frauduleuse ou illicite (ou à des fins frauduleuses ou illicites) des Services) ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers
du fonctionnement (ou du dysfonctionnement) de votre équipement informatique ou mobile, ni de votre accès à Internet ou à tout réseau (réseau informatique, réseau téléphonique, réseau internet, réseau de télécommunication ou de communication électronique etc.) qui Vous empêcherait par exemple de recevoir une confirmation de votre réservation ou de recevoir une demande d'avis.

7. ASSURANCES

Le Restaurant atteste avoir souscrit une police d'assurance auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable et établie en France pour toutes les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile professionnelle, délictuelle et/ou contractuelle du fait de dommages matériels et immatériels causés dans le cadre de l'exécution des présentes CGU.

Vous êtes informé(e) que l'assurance responsabilité civile de votre contrat d'assurance multirisques habitation couvre la plupart des sinistres (exemple : dégât des eaux, incendie, explosion etc.) pouvant survenir dans votre logement. Cette assurance couvre également la plupart des dommages causés à des tiers (exemple : voisin etc.). Cette assurance peut également couvrir d'autres risques, selon les options et garanties qui ont été souscrites.

Vous devez donc vérifier auprès de votre assureur les conditions et les modalités exactes de couverture et de déclenchement de cette assurance.

8. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En utilisant les Services, Vous êtes amené(e) à fournir au Restaurant et à la société Zenchef des données à caractère personnel Vous concernant.

A cet égard, Vous êtes invité(e) à consulter la Politique de Confidentialité du Restaurant (accessible sur son site internet) et de la société Zenchef (accessible ici) pour de plus amples informations s'agissant de l'utilisation de vos données à caractère personnel dans le cadre des Services, et notamment s'agissant des modalités d'exercice de vos droits.

Vous disposez notamment des droits suivants :

le droit d'accès : Vous pouvez obtenir des informations concernant le traitement de vos données personnelles ainsi qu'une copie de ces données personnelles
le droit de rectification : si Vous estimez que vos données personnelles sont inexactes ou incomplètes, Vous pouvez exiger que ces données personnelles soient modifiées en conséquence
le droit à l'effacement : Vous pouvez exiger l'effacement de vos données personnelles, dans les limites de ce que permet la réglementation
le droit à la limitation du traitement : Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données personnelles
le droit d'opposition : Vous pouvez Vous opposer au traitement de vos données personnelles, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Vous disposez d'un droit absolu d'opposition au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection commerciale, y compris au profilage lié à cette prospection
le droit à la portabilité de vos données, lorsque ce droit est applicable : Vous avez le droit de Vous faire remettre vos données personnelles ou, lorsque cela est possible techniquement, de les faire transférer à un tiers.

Pour toute information complémentaire ou difficulté en lien avec l'utilisation de vos données personnelles, Vous pouvez contacter le Restaurant à l'adresse - ou la société Zenchef à l'adresse privacy@zenchef.com.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments de propriété intellectuelle (y compris les marques, logos, textes, illustrations, éléments audio, vidéo, graphismes, logiciels, code source, interfaces, etc.) du Restaurant ou de la société Zenchef sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle, modification, dénaturation, distribution, transmission, diffusion, utilisation, exploitation, adaptation, incorporation dans d'autres éléments, en tout ou partie, quel qu'en soit le support, de ces éléments de propriété intellectuelle est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit du Restaurant ou de la société Zenchef.

En particulier, l'utilisation des éléments de propriété intellectuelle en violation des dispositions du Code de la propriété intellectuelle expose l'utilisateur aux sanctions civiles et pénales prévues par la réglementation en vigueur.

10. MODIFICATIONS DES CGU

Les présentes CGU sont susceptibles d'être modifiées et mises à jour par le Restaurant à tout moment, notamment pour se conformer à toute exigence légale, réglementaire, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique.

La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne sur le site internet du Restaurant à la date d'utilisation des Services.

Dans le cas où l'une des dispositions des présentes CGU serait déclarée nulle ou sans effet, les autres dispositions demeureront inchangées et continueront de s'appliquer pleinement.

11. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les présentes CGU constituent un contrat régi par le droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.

En cas de traduction des présentes CGU dans une langue étrangère, seule la version française fera foi.

Tout litige relatif à la validité, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français compétents, y compris en matière de référé, nonobstant appel en garantie ou pluralité de défendeurs.

Vous pouvez, en tout état de cause, recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes.

Pour toute information, Vous pouvez contacter le Restaurant à l'adresse - ou la société Zenchef à l'adresse privacy@zenchef.com.

12. CONTACT

Pour toute question, Vous pouvez contacter le Restaurant à l'adresse -.